Politique de Confidentialité

Le responsable du traitement des données est l'entreprise individuelle Romain Caille (Spotime), immatriculée sous le numéro SIREN 992 426 858.

Point important (B2B) : Concernant les données des utilisateurs (horaires, absences) renseignées dans l'application, Spotime agit en qualité de Sous-traitant. Votre employeur (notre Client) reste le Responsable de Traitement légal de ces données.

Nous collectons uniquement les données strictement nécessaires au fonctionnement du service :

• Identité : Nom, Prénom, Email professionnel.
• Vie professionnelle : Entreprise, Poste, Horaires de travail, Absences.
• Connexion : Logs de connexion, Adresse IP, User Agent (pour la sécurité).
• Paiement : Les coordonnées bancaires sont gérées exclusivement par notre prestataire sécurisé (Stripe) et ne transitent jamais en clair sur nos serveurs.
• Géolocalisation : Uniquement si la fonctionnalité est activée par l'employeur lors du pointage (latitude/longitude).

Vos données sont traitées pour :

• L'exécution du service SaaS (gestion des temps et plannings).
• La gestion de la facturation et des comptes clients.
• L'assistance technique et le support client.
• La sécurité de l'application (détection d'incidents).
• Le respect de nos obligations légales (conservation des factures).

Spotime ne revend aucune donnée personnelle. Les données sont accessibles uniquement par l'éditeur de Spotime et ses prestataires techniques (sous-traitants ultérieurs) :

• OVH (France) : Hébergement des données et sauvegardes.
• Stripe (USA/Europe) : Gestion sécurisée des paiements.
• Twilio (USA) : Envoi des notifications SMS/code OTP.

Tous nos serveurs sont situés en France ou dans l'Union Européenne.

Les données sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle.

Au terme du contrat (résiliation), les données sont archivées à des fins probatoires pendant une durée de 5 ans, ou supprimées sur demande explicite du Client (sous réserve des obligations légales de conservation).

Nous utilisons deux catégories de traceurs : des traceurs strictement nécessaires ou de mesure d'audience, dispensés de consentement, et des cookies publicitaires soumis à votre consentement préalable. Un bandeau vous permet d'accepter ou de refuser ces derniers dès votre première visite.

Mesure d'audience

Pour mesurer l'audience de notre site, nous utilisons Plausible Analytics, une solution que nous hébergeons nous-mêmes. Elle ne dépose aucun cookie, ne collecte aucune donnée personnelle et n'autorise aucun suivi entre sites : les statistiques recueillies sont entièrement agrégées et anonymes. À ce titre, conformément aux lignes directrices de la CNIL sur la mesure d'audience, elle est dispensée de recueil de consentement.

Traceurs techniques (dispensés de consentement)

Nous utilisons des technologies de stockage local strictement nécessaires au fonctionnement du service :

• Authentification (Cookie/JWT) : pour vous garder connecté de façon sécurisée.
• Préférences (LocalStorage) : pour mémoriser vos choix d'affichage (menu, thème).
• Consentement (LocalStorage) : pour conserver votre choix d'acceptation ou de refus des cookies publicitaires.

Conformément aux recommandations de la CNIL, ces traceurs techniques sont dispensés de recueil de consentement préalable.

Cookies publicitaires (soumis à consentement)

Sous réserve de votre consentement, nous déposons des cookies publicitaires fournis par Google Ads (service de Google). Ils nous permettent de mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires, c'est-à-dire de savoir si une visite issue d'une annonce a débouché sur une prise de rendez-vous ou la création d'un compte d'essai. Cette mesure ne sert qu'à évaluer nos campagnes : elle ne donne lieu à aucun profilage ni à aucune publicité personnalisée sur notre site.

• Finalité : mesure des conversions publicitaires (attribuer une inscription ou une prise de rendez-vous à une campagne Google Ads).
• Cookies concernés : cookies de la famille _gcl_* (par exemple _gcl_au), déposés par Google.
• Base légale : votre consentement (article 82 de la loi Informatique et Libertés et article 6.1.a du RGPD).
• Durée de conservation : jusqu'à 90 jours à compter de leur dépôt.

Tant que vous n'avez pas donné votre consentement, aucun cookie publicitaire n'est déposé. Grâce au mode de consentement de Google (Consent Mode v2), les balises Google restent dans un mode restreint qui n'écrit aucun cookie et ne transmet aucune donnée identifiante avant votre acceptation.

Transfert de données hors de l'Union européenne

Les cookies publicitaires sont opérés par Google LLC, dont les serveurs sont situés aux États-Unis. Les données correspondantes peuvent donc être transférées en dehors de l'Union européenne. Ce transfert est encadré par la décision d'adéquation de la Commission européenne relative au cadre de protection des données entre l'Union européenne et les États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), auquel Google LLC est certifié, complété le cas échéant par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Retirer ou modifier votre consentement

Vous pouvez à tout moment revenir sur votre choix en rouvrant le bandeau de gestion des cookies. Le refus des cookies publicitaires n'a aucune conséquence sur votre accès au service.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données.

Pour toute demande, contactez notre Délégué à la Protection des Données à : support@spotime.fr.

Si vous êtes utilisateur d'une entreprise utilisant Spotime, nous vous invitons à contacter directement votre employeur pour exercer vos droits (rectification d'horaires, etc.), Spotime n'étant que l'exécutant technique.